Cette notion est pourtant présente dans le rapport de Mgr de Smedt lorsqu'il retrace l'histoire de "la doctrine de l'Eglise sur l'extension et les limites du pouvoir civil en matière de liberté religieuse".

Le document principal sur la liberté religieuse est l'encyclique Pacem in terris dans laquelle le pape Jean XXIII développe principalement les deux points de doctrine que voici: 1° Tout d'abord le droit naturel confère à la personne humaine le droit au libre exercice de la religion dans la société, selon les exigences d'une conscience droite, que celle-ci soit dans la vérité ou dans l'erreur ou dans un connaissance insuffisante des choses de la religion (cf. Pacem in Terris, AAS 55, 1963, p. 299). 2°A ce droit correspond alors un devoir pour les autres hommes et pour les pouvoirs publics de reconnaître et de respecter ce droit en sorte que la personne soit préservée dans la société de toute espèce de contrainte (ibid., p. 264, et p. 273-274).

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