Can. 270 - L'excardination ne peut être accordée licitement que pour de justes causes, telles que l'utilité de l'Église ou le bien du clerc lui-même; mais elle ne peut être refusée que s'il existe des causes graves; toutefois, il est permis à un clerc qui s'estime lésé et qui a trouvé un Évêque qui le reçoive, de recourir contre la décision.