Missale Romanum : réponse à JL d'André
Michel - 2007-11-28 21:38:44
Missale Romanum : réponse à JL d'André
Mon propos dans mon post était de réagir à votre affirmation en titre :
"Un simple motu proprio n'abroge pas la constitution !"
Or c'est théoriquement possible.
J'ai jeté un coup d'oeil rapide sur Missale Romanum : c'est impressionnant ! Un texte mal rédigé au possible, pas du tout juridique : un monument de non-juridicité ! Pétri de bons sentiments, de "Présentons (...) la nouvelle composition...", "Nous espérons que ce Missel sera reçu (...) comme un signe et un instrument d'unité". Contrairement aux textes législatifs des papes d'antan qui n'hésitaient pas à répéter deux, trois voire quatre synonymes : "Nous ordonnons, établissons, prescrivons que...", ce texte ne comporte pas de verbe qui prescrive : il présente ; puis la fin a due être rédigée par un secrétaire qui a cru bon de recopier les formules très fortes, mais qui sont vidées de contenu. Même le verbe "jussimus", au parfait, utilisé pour la formule de la consécration, est douteux : "Nous avons/avions ordonné" : à qui ? quand ? par quel document ? promulgué dans quelles conditions, avec quelle force obligatoire ? Il aurait fallu un verbe au présent !
Donc même cela est d'une nature juridique très douteuse !
Par contre, j'apporterais quelques précisions à la réponse de JL d'André :
Can. 20
Une loi nouvelle abroge la précédente ou y déroge, si elle le déclare expressément...
Certes, mais à supposer que Missale Romanum (MR) ait une valeur juridique,
Nostra haec autem statuta et praescripta nunc et in posterum firma et efficacia esse et fore volumus... Nous voulons que ce que Nous avons établi et prescrit soit tenu pour ferme et efficace, maintenant et à l'avenir, nonobstant, si c'est nécessaire, les Constitutions et Ordonnances apostoliques données par nos Prédécesseurs et toutes les autres prescriptions mêmes dignes de mention spéciale et pouvant déroger à la loi.
Donc cette clause déclare expressément que sont abrogées toutes les Constitutions contraires, et elle suppose que Quo Primum serait abrogé, comme toutes les autres Constitutions des Prédécesseurs, mêmes dignes de mention spéciale.
MR n'abroge donc pas QP en vertu du canon 20, mais ne l'abroge pas par manque de contenu et de force obligatoire du texte de MR.
Décrets généraux exécutoire : il est impensable de traiter un Motu Proprio de décret général exécutoire, lequel est promulgué par une autorité subalterne douée du pouvoir exécutif et agissant dans ce cadre.
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Bref, je suis globalement d'accord avec vous, sauf sur des points de détail (savoir si un Motu propriop peut abroger une Constitution).