Madame D. -  2003-03-23 23:09:20

Dans le CEC...

Le respect des biens d?autrui

2408 Le septième commandement interdit le vol, c?est-à-dire l?usurpation du bien d?autrui contre la volonté raisonnable du propriétaire. Il n?y a pas de vol si le consentement peut être présumé ou si le refus est contraire à la raison et à la destination universelle des biens. C?est le cas de la nécessité urgente et évidente où le seul moyen de subvenir à des besoins immédiats et essentiels (nourriture, abri, vêtement ...) est de disposer et d?user des biens d?autrui (cf. GS 69, § 1).

2409 Toute manière de prendre et de détenir injustement le bien d?autrui, même si elle ne contredit pas les dispositions de la loi civile, est contraire au septième commandement. Ainsi, retenir délibérément des biens prêtés ou des objets perdus ; frauder dans le commerce (cf. Dt 25, 13-16) ; payer d?injustes salaires (cf. Dt 24, 14-15 ; Jc 5, 4) ; hausser les prix en spéculant sur l?ignorance ou la détresse d?autrui (cf. Am 8, 4-6).

Sont encore moralement illicites : la spéculation par laquelle on agit pour faire varier artificiellement l?estimation des biens, en vue d?en tirer un avantage au détriment d?autrui ; la corruption par laquelle on détourne le jugement de ceux qui doivent prendre des décisions selon le droit ; l?appropriation et l?usage privés des biens sociaux d?une entreprise ; les travaux mal faits, la fraude fiscale, la contrefaçon des chèques et des factures, les dépenses excessives, le gaspillage. Infliger volontairement un dommage aux propriétés privées ou publiques est contraire à la loi morale et demande réparation.

2410 Les promesses doivent être tenues, et les contrats rigoureusement observés dans la mesure où l?engagement pris est moralement juste. Une part notable de la vie économique et sociale dépend de la valeur des contrats entre personnes physiques ou morales. Ainsi les contrats commerciaux de vente ou d?achat, les contrats de location ou de travail. Tout contrat doit être convenu et exécuté de bonne foi.

2411 Les contrats sont soumis à la justice commutative qui règle les échanges entre les personnes et entre les institutions, dans l?exact respect de leurs droits. La justice commutative oblige strictement ; elle exige la sauvegarde des droits de propriété, le paiement des dettes et la prestation des obligations librement contractées. Sans la justice commutative, aucune autre forme de justice n?est possible.

On distingue la justice commutative de la justice légale qui concerne ce que le citoyen doit équitablement à la communauté, et de la justice distributive qui règle ce que la communauté doit aux citoyens proportionnellement à leurs contributions et à leurs besoins.

2412 En vertu de la justice commutative, la réparation de l?injustice commise exige la restitution du bien dérobé à son propriétaire :

Jésus bénit Zachée de son engagement : " Si j?ai fait du tort à quelqu?un, je lui rends le quadruple " (Lc 19, 8). Ceux qui, d?une manière directe ou indirecte, se sont emparés d?un bien d?autrui, sont tenus de le restituer, ou de rendre l?équivalent en nature ou en espèce, si la chose a disparu, ainsi que les fruits et avantages qu?en aurait légitimement obtenu son propriétaire. Sont également tenus de restituer à proportion de leur responsabilité et de leur profit tous ceux qui ont participé au vol en quelque manière, ou en ont profité en connaissance de cause ; par exemple ceux qui l?auraient ordonné, ou aidé, ou recélé.

2413 Les jeux de hasard (jeu de cartes, etc.) ou les paris ne sont pas en eux-mêmes contraires à la justice. Ils deviennent moralement inacceptables lorsqu?ils privent la personne de ce qui lui est nécessaire pour subvenir à ses besoins et à ceux d?autrui. La passion du jeu risque de devenir un asservissement grave.Parier injustement ou tricher dans les jeux constitue une matière grave, à moins que le dommage infligé soit si léger que celui qui le subit ne puisse raisonnablement le considérer comme significatif.

2414 Le septième commandement proscrit les actes ou entreprises qui, pour quelque raison que ce soit, égoïste ou idéologique, mercantile ou totalitaire, conduisent à asservir des êtres humains, à méconnaître leur dignité personnelle, à les acheter, à les vendre et à les échanger comme des marchandises. C?est un péché contre la dignité des personnes et leurs droits fondamentaux que de les réduire par la violence à une valeur d?usage ou à une source de profit. S. Paul ordonnait à un maître chrétien de traiter son esclave chrétien " non plus comme un esclave, mais comme un frère ..., comme un homme, dans le Seigneur " (Phm 16).